TVA SUR LES OEUVRES D'ART
- Le 28/02/2023
- Dans Conseils
Adoptée par la France sans consultation des intéressés,
une directive de l’UE pourrait porter un coup fatal aux galeries de l’hexagone.
Le marché de l’art français doit-il agiter le drapeau rouge ?
Pour éviter l’irrémédiable, ses acteurs relayent sans relâche sur les réseaux sociaux l’article des Échos du 23 février, dénonçant les effets néfastes d’une directive de l’Union européenne sur l’application de nouvelles règles de taux de TVA à l’importation pour les œuvres d’art.
Il en conclut, dans un raccourci un peu rapide, que les marchands seraient imposés à 20 % et non plus à 5,5 % sur leurs importations d’œuvres venant de pays hors UE, ainsi que les artistes vivants travaillant en Europe, lorsqu’ils vendent à des professionnels.
Pour le moins confus et indigeste, le texte a été adopté sans aucune concertation avec les galeries, antiquaires ou maisons de ventes.
Ni même une étude à l’appui, pour estimer l’impact sur la France, seul pays de l’UE capable de rivaliser avec la concurrence internationale et donc à être particulièrement concerné.
À lui seul, l’Hexagone pèse plus de la moitié du marché européen.